POLITIQUE DE LIVRAISON, DE RETOUR
ET DE REMBOURSEMENTS

1. Livraison

1.1  Territoire des livraisons
Pour une question de logistique, les livraisons ne peuvent intervenir pour le moment qu’en France (hors DOM-TOM). 🇫🇷

1.2  Modalités de livraison
La livraison des Produits commandés sur le Site est effectuée à l’adresse indiquée lors de la Commande de l’Acheteur comme « adresse de livraison » (qui peut être différente de l’adresse de facturation, auquel cas l’Acheteur doit l’indiquer).

L’Acheteur ne peut être livré uniquement à domicile. Il doit donner tous les renseignements nécessaires à la livraison effective du ou des Produit(s).

1.3  Tarifs
Le prix de livraison de la Commande est indiqué sur le Site avant le paiement de la Commande et est rappelé dans le récapitulatif de la Commande avant paiement, de même que dans l’email de confirmation de Commande.
Si le total du panier contenant un ou plusieurs produits est supérieur à une valeur de 10€ (hors frais de livraison), les frais livraison sont offerts.
Dans le cas contraire, si le total du panier contenant un ou plusieurs produits est inférieure à une valeur de 10€, un forfait de livraison d’une valeur de 8,90€ s’applique à la commande.

Les frais de livraison pourront être réévalués par le Vendeur en fonction des tarifs appliqués par les transporteurs. Les frais de livraison applicables seront ceux indiqués sur le Site à la date de la Commande (ce même en cas de paiement en plusieurs fois).

1.4  Délais de livraison
La livraison est effectuée dans le délai indiqué dans la présentation du Produit. Chaque produit ayant ses propres délais de livraison selon les approvisionnements.
Lorsqu’une date d’expédition est annoncée sur la fiche produit, c’est celle-ci dont vous devrez tenir compte.

À cet égard, les Commandes passées avant 12h (heure française, hors samedi et dimanche), sont transmises le jour même. Elle sont généralement expédiée dès le lendemain. Les Commandes passées après 12h sont à défaut, expédiées le jour suivant le prochain jour ouvré. 
Suite au lancement, réassort d’un Produit ou opérations spéciales, le délai de préparation de la Commande peut être plus long : de 2 à 5 jours ouvrés.

L’Acheteur peut se rapprocher du Vendeur pour le suivi de sa Commande en le contactant aux coordonnées mentionnées à l’article 2 des CGV.

En cas de Commande de plusieurs articles, le Vendeur se réserve, à sa discrétion, la possibilité de :
• fractionner les expéditions. Le délai de livraison indiqué est le plus long. Dans une telle hypothèse, les frais de livraison ne seront facturés qu’une seule fois ; ou
• regrouper les expéditions, notamment lorsque l’Acheteur bénéficie, grâce à l’application d’un code promotionnel, d’une livraison gratuite et qu’il a passé plusieurs Commandes distinctes de Produits.

A défaut de livraison dans le délai indiqué, hors les cas mentionnés aux articles 13.4 et 13.5 des CGV, l’Acheteur peut résoudre la Commande, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si, après avoir enjoint le Vendeur, selon les mêmes modalités, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, elle ne s’est pas exécutée dans ce délai.

Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le Vendeur de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins que la livraison ne soit intervenue entre-temps.

En cas de résolution du contrat selon les modalités ci-dessus, l’Acheteur sera remboursé de l’intégralité des sommes qu’il aura payées, y compris les frais de livraison, au plus tard dans les 14 (quatorze) jours suivant la date à laquelle le contrat aura été dénoncé.

Le Vendeur se réserve la possibilité en tout état de cause de se rapprocher de l’Acheteur afin de lui proposer des solutions alternatives de remboursement du prix des Produits et des frais de livraison. L’Acheteur devra exprimer explicitement et sur support durable son acceptation du choix d’un mode de remboursement alternatif.

2. Droit de rétractation

L’Acheteur dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours, à compter de la date de réception des Produits commandés, pour se rétracter sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge et dont il devra s’acquitter.

Les frais de retour seront à la charge du Vendeur uniquement dans les cas suivants :

– Le produit est défectueux à son arrivée.

– Un retard de livraison – se référer aux délais indiqués en gras, sur chaque fiche produit, ainsi qu’au paragraphe 1.4  Délais de livraison mentionné ci-dessus.

Les frais de retour seront variables selon le poids et la taille du colis (se référer aux tarifs opérés par la société Mondial Relay).

Lorsque sa Commande porte sur plusieurs Produits livrés séparément, le délai ci-dessus court à compter de la réception du dernier Produit. L’Acheteur qui souhaite exercer son droit de rétractation doit adresser par courrier ou par email au Vendeur aux coordonnées mentionnées à l’article 2 des CGV, avant l’expiration du délai ci-dessus, le formulaire de rétractation annexé aux CGV et également présent à la fin cette page, dûment complété, ou une déclaration exprimant clairement sa volonté de se rétracter et comportant son numéro de commande. Le Vendeur communique, sans délai, à l’Acheteur un accusé de réception de la rétractation sur un support durable. Les Produits doivent impérativement être retournés dans les conditions suivantes :

• Au plus tard dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant la réception de la commande par l’Acheteur, qui a exprimé pleinement sa volonté de se rétracter.

• A la réception du colis, l’Acheteur se doit d’enlever l’ancienne étiquette de livraison, et de coller/scotcher durablement la nouvelle étiquette de retour fournie par le Vendeur.
L’Acheteur engage sa responsabilité à prendre les bonnes dispositions afin d’assurer la pérennité du retour du colis (ex : en évitant que l’étiquette se décolle lors du retour).

• Si la demande de rétractation est antérieure à la réception du colis, l’Acheteur s’engage à retourner le(s) produit(s), dans le colis d’origine si son état le permet, sans l’ouvrir.

• Si la demande de rétractation est postérieure à la réception du colis, les produits doivent être retournés au Vendeur dans leur emballage d’origine et complets (notamment avec les accessoires, la notice, l’étiquette du produit), sans avoir été utilisés ou gonflés. Ils doivent être accompagnés d’une copie de la facture d’achat correspondante (que l’Acheteur peut retrouver dans son compte > ses commandes). L’Acheteur est réputé responsable en cas de détérioration des Produits lors de leur retour au Vendeur (notamment présence de traces, tâches, déchirures, crevaison, sueur, odeur de cuisine ou de parfum, tâches).

Si ces conditions sont remplies, l’Acheteur sera remboursé de l’intégralité des sommes versées pour sa Commande, déduction faite des frais de retour, qui restent à la charge de l’Acheteur (hormis les deux cas exceptionnels évoqués plus hauts). Ce remboursement interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours à compter de la récupération effective des Produits par le Vendeur, la date retenue étant celle du transporteur de retour.

3. Garanties légales

Ce référer aux Conditions générales de vente présentes sous ce lien : www.bebepiscine.com/cgv
Tous les tarifs sur notre site sont indiqués toutes taxes comprises. La livraison étant disponible que sur le territoire français (hors DOM-TOM), la TVA correspondante sera appliquée automatiquement dans votre panier.

4. Retour et Remboursement

Merci de vérifier à l’avance que vous respectez les conditions de retour évoqué dans le paragraphe 2. Droit de rétractation.

En cas de demande de remboursement, les articles offerts (ajoutés gratuitement dans votre panier de manière automatique) devront être retournés également si votre commande ne respecte plus les conditions de l’offre qui vous a permis de les obtenir.

📦 Effectuer une demande de retour depuis la France (Hors DOM-TOM).

Contacter nous à l’adresse contact@bebepiscine.com en précisant votre numéro de commande, votre adresse mail, votre nom et prénom, et en nous transmettant votre facture d’achat (que vous trouverez dans « Mon Compte » sous la rubrique « Commandes »).

Les frais de retour restent à la charge de l’acheteur, sauf si le produit présente un vice ou est défectueux à son arrivée (nécessitant l’envoi d’une réclamation, de photographie et preuves) ou si la commande est retardée (cf paragraphe 1.4 et 2.0).

Un mail vous sera envoyé en retour indiquant les étapes à suivre pour confirmer la demande de rétractation ainsi que la demande de retour produit(s). Les étapes à suivre sont les suivantes :

1. « Nous confirmer par mail votre rétraction et la cause de cette dernière afin d’engager le processus de retour du produit chez nous.
   Vous vous engagez ainsi à retourner le produit à sa réception, sous 14 jours.
2. Nous vous enverrons une étiquette de retour dès le colis arrivé à votre adresse.
3. Ne pas ouvrir le colis. Enlever l’ancienne étiquette et coller la nouvelle étiquette fournie (pour éviter toute confusion).
4. Déposer le colis en point relais.
5. Une fois le colis réceptionné à l’entrepôt, vous serez rembourser. Comme mentionné dans notre Politique de retour et remboursement. Si nos engagements sont respectés en terme de délai de livraison, et selon la cause de rétraction, il est possible que les frais de renvoi soient à votre charge (selon la grille tarifaire du transporteur mondial relay). »

Si les conditions sont remplies (cf. le paragraphe 2. Droit de rétractation), l’Acheteur sera remboursé de l’intégralité des sommes versées pour sa Commande.

Les frais de retour restent néanmoins à la charge de l’Acheteur (hormis pour les cas de produit défectueux dès son arrivée ou en cas de retard de livraison – se référer aux délais indiqués au cas par cas en gras, sur chaque fiche produit).

Ce remboursement interviendra dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours à compter de la récupération effective des Produits par le Vendeur, la date retenue étant celle du transporteur.

Contenu mis à jour le 14 Juin 2024